Environnement – Cours d’eau

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Entretien des cours d’eau

Les cours d’eau dans le département de l’Orne sont tous non domaniaux. Ils appartiennent aux propriétaires riverains qui doivent en assurer l’entretien : « L’entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique […] notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissement flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives. » (Art L215-14 du Code de l’Environnement).

Cette définition de l’entretien exclut tout curage à la pelle mécanique, tout enrochement et autre technique lourde sans autorisation (Loi sur l’eau). Les coupes à blanc des berges sont également à proscrire. Les embâcles dans le lit mineur ne devront être retirés que s’ils menacent le libre écoulement des eaux et des crues. La plupart des petits embâcles constituent en effet des caches propices au repos des poissons et à la vie aquatique.

Pour cet entretien du lit mineur, il faut procéder entre juin et mi-octobre, en dehors des périodes de reproduction des espèces aquatiques. Pour l’entretien de la végétation des berges, on agira plutôt entre mi-octobre et début mars, en dehors des périodes de reproduction des oiseaux et pendant le repos végétatif.

Plus d’informations sur le site de la préfecture de l’Orne